Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FANTAISIES
ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND, société anonyme

Numéro de dépôt :
3260922
Date de dépôt :
04/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2013
LES FANTAISIES de ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND

Présentation de la marque LES FANTAISIES

Déposée le 4 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FANTAISIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND domicilié(e) 18, rue de l'Avenir,14650 CARPIQUET - 14650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 345 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anissa HACEIN-BEY MA 3515 domicilié(e) 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France.

La marque LES FANTAISIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FANTAISIES est expirée depuis le 4 décembre 2013.

ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND a également déposé les autres marques suivantes : MARBRE DE POISSON , MARBRE MARAICHER , CRUSCADES MARINES OCILIA , LE TRAITEUR DE LA MER , CRUSCADES , LES LANGOUSTADES OCILIA , MIROIR , STRAPACK , CHARLES AMAND LA MER A SON TRAITEUR , LES TRANCHES GOURMANDES


ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND, société anonyme - 18, rue de l'Avenir,14650 CARPIQUET - 14650 - France - SIREN 302345194


Anissa HACEIN-BEY MA 3515 - 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France


Inscription le 6 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°444918 - Publication au BOPI 2006-12-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Salades à base de produits de la mer, à savoir à base de poisson, d'écrevisses, de coquilles saint-jacques, de saumon.